Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIODYWINE
Moreau Claude, Agissant pour le compte de la société BIODYWINE ECS en cours de formation

Numéro de dépôt :
3798172
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
BIODYWINE de Moreau Claude

Présentation de la marque BIODYWINE

Déposée le 18 janvier 2011 par Moreau Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIODYWINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est Moreau Claude, Agissant pour le compte de la société BIODYWINE ECS en cours de formation domicilié(e) 37 rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moreau claude domicilié(e) 37 rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France.

La marque BIODYWINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIODYWINE est expirée depuis le 18 janvier 2021.


Moreau Claude, Agissant pour le compte de la société BIODYWINE ECS en cours de formation - 37 rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France


moreau claude - 37 rue Georges Appay - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus d'une production biologique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.